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Marques déposées par madame BATAILLE ANNE-MARIE
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MUTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTINE
MME BATAILLE ANNE-MARIE

Numéro de dépôt :
1675168
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1998

Présentation de la marque MUTINE

Déposée le 19 décembre 1988 par madame BATAILLE ANNE-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BATAILLE ANNE-MARIE domicilié(e) Domaine de la Bastide MALRAS, 11300 LIMOUX - France.

La marque MUTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTINE est expirée depuis le 19 décembre 1998.

BATAILLE ANNE-MARIE a également déposé les autres marques suivantes : OCTARINE , FIEVRE


MME BATAILLE ANNE-MARIE - Domaine de la Bastide MALRAS, 11300 LIMOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

- Communication orale et visuelle par tous moyens techniques.Transmission de messages. - Education et divertissement

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.